Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions de service régissent l’accès et l’utilisation du site L’Art du Bar, accessible à l’adresse https://www.lartdubar.com/, ainsi que les services proposés par son exploitant.

En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions de service.

1. Identité de l’exploitant

MT GROUP
[FORME JURIDIQUE, si applicable]
60 Rue François 1er
75008 Paris – France
E-mail : contact@lartdubar.com
SIREN / SIRET : [NUMÉRO]
TVA intracommunautaire : [NUMÉRO, si applicable]

2. Objet du site

Le site L’Art du Bar a pour objet la présentation et la vente en ligne d’articles dédiés à l’univers du bar, de la verrerie et des accessoires associés.

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

L’exploitant ne saurait être tenu responsable en cas d’impossibilité temporaire d’accès au site.

4. Exactitude des informations

L’Art du Bar s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs, omissions ou mises à jour peuvent intervenir.

Les photographies, descriptions, visuels, dimensions, couleurs et caractéristiques des produits sont présentés à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle absolue.

5. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la loi, aux présentes Conditions de service et aux bonnes pratiques d’usage d’internet.

Sont notamment interdits :

tout usage frauduleux du site ;
toute tentative d’intrusion ou d’atteinte au bon fonctionnement du site ;
toute extraction ou reproduction non autorisée de contenus ;
toute utilisation des contenus du site à des fins illicites, commerciales ou concurrentielles non autorisées.

6. Compte client

Lorsque le site permet la création d’un compte client, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes.

L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l’usage qui en est fait.

7. Produits et disponibilité

Les produits proposés sur le site sont présentés dans la limite des stocks disponibles.

L’Art du Bar se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment, les caractéristiques ou la disponibilité des produits proposés sur le site.

8. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire, hors frais de livraison.

Les frais de livraison applicables sont précisés avant la validation définitive de la commande.

9. Commandes et paiement

Toute commande passée sur le site implique une obligation de paiement.

Le paiement s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

L’Art du Bar se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client, de suspicion de fraude ou d’anomalie de paiement.

10. Livraison, retours et remboursements

Les conditions de livraison, de retour, de rétractation et de remboursement sont détaillées dans les pages dédiées du site, notamment la Politique d’expédition et la Politique de retour et de remboursement.

11. Garanties légales

Les achats réalisés sur le site peuvent ouvrir droit, selon les cas, à l’application des garanties légales prévues par la loi, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

12. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, icônes, vidéos, structure et mise en page, sont protégés par les règles de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

13. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable et selon les modalités précisées dans la Politique de confidentialité du site.

14. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Art du Bar ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers.

15. Médiation de la consommation

En cas de litige de consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après tentative préalable de résolution amiable auprès de L’Art du Bar.

[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET]
[MODALITÉS DE SAISINE]